Commune de
La Motte

Réunion de Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira, salle de la Mairie, le lundi 27 avril 2026 à 20 h 00.

Ordre du jour :

– Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2026
– Budgets primitifs 2026
– M57 – Fongibilité des crédits
– Taux d’imposition 2026
– Commission Communale Impôts Directs
– Commission de régularité des listes électorales
– Désignation des membres des commissions communautaires
– Règlement intérieur du Conseil Municipal
– Travaux Groupe Scolaire
o Avenant au marché mission de contrôle technique
o Revêtements de sol endommagés
o Travaux complémentaires dispositif de contrôle d’accès
– Travaux réseaux d’eaux pluviales
– Lotissement Hameau des tilleuls : dénomination des rues
– Questions diverses